Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE MONDE DE LA PECHE
Michel HASSON - Thierry de Badereau - Françoise SYLVESTRE

Numéro de dépôt :
94506187
Date de dépôt :
10/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LE MONDE DE LA PECHE

Déposée le 10 février 1994 par Michel HASSON - Thierry de Badereau - Françoise SYLVESTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MONDE DE LA PECHE »

Le déposant est Michel HASSON - Thierry de Badereau - Françoise SYLVESTRE, domicilié(e) 16, rue de Reuilly, 75012 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel HASSON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Michel HASSON - Thierry de Badereau - Françoise SYLVESTRE a également déposé les autres marques suivantes : LA MAREE , L'ANCRE DES ENCRES


Michel HASSON - Thierry de Badereau - Françoise SYLVESTRE - 16, rue de Reuilly, 75012 Paris - France


Michel HASSON - France


Inscription le 18 avril 2001 - Rejet total n°321959 - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 2001-04-18

Papier, carton et produit de ces matières, produits de l'imprimerie... Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs Edition de livres, de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.